Conseil Municipal du 27 novembre 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W32 Page 180Séance du 27 novembre 1998 - Registre 185W32 Page 180 - Délibération
185W32 Page 184Restauration scolaire et municipale - Rapport définitif de la chambre régionale des comptes - Avenant au contrat avec la société Avenance. - Registre 185W32 Page 184 - Délibération
185W32 Page 188Contrat local de sécurité. - Registre 185W32 Page 188 - Délibération
185W32 Page 189Modification du plan de circulation dans le centre ville Création de couloirs bus avenue Adolphe Besson et boulevard Chilperic Demande de subvention - Registre 185W32 Page 189 - Délibération
185W32 Page 190Modification du plan de circulation dans le centre ville Création de couloirs bus avenue Adolphe Besson et boulevard Chilperic Demande de subvention - Registre 185W32 Page 190 - Délibération
185W32 Page 191Modification du plan de circulation dans le centre ville Création de couloirs bus avenue Adolphe Besson et boulevard Chilperic Demande de subvention - Registre 185W32 Page 191 - Délibération
185W32 Page 192Plan de stationnement réglementé - Registre 185W32 Page 192 - Délibération
185W33 Page 001Indémnité à un conseiller municipal délégué - Registre 185W33 Page 001 - Délibération
185W33 Page 002Horodateurs-approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W33 Page 002 - Délibération
185W33 Page 004Bords de Marne-Passerelle-Approbation du dossier d'avant-projet et demande d'autorisation au titre de l'article 10 de la loi sur l'eau - Registre 185W33 Page 004 - Délibération
185W33 Page 006Foncier-Exploitation et transaction sur un terrain situé sur le fort de Chelles - Registre 185W33 Page 006 - Délibération
185W33 Page 008Personnel communal-Prise en charge des frais d'action en justice d'un employé communal blessé par un tiers pendant son service - Registre 185W33 Page 008 - Délibération
185W33 Page 010"Culture et foncier-Approbation d'un bien emphytéotique avec l'association ""La Persévérance"" pour les locaux dits ""salles Albert Caillou"" - Registre 185W33 Page 010" - Délibération
185W33 Page 012"Culture-Cycle conférences ""L'Histoire de l'art contemporain "" convention avec l'A.D.D.A.C.T. - Registre 185W33 Page 012" - Délibération
185W33 Page 014Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques. - Registre 185W33 Page 014 - Délibération
185W33 Page 016Demande de subvention de fonctionnement au conseil général pour la Mélanie 5 de l'école des Tournelles ( classe d'Amblyopes ) - Registre 185W33 Page 016 - Délibération
185W33 Page 017Demande de subvention de fonctionnement au conseil général pour la CLISS 4 de l'école des Arcades (classe d'handicapés moteurs) - Registre 185W33 Page 017 - Délibération
185W33 Page 018Transport spécial scolaire Approbation de l'avenant N°2 au contrat - Registre 185W33 Page 018 - Délibération
185W33 Page 020Transport spécial scolaire Approbation de l'avenant N°2 au contrat - Registre 185W33 Page 020 - Délibération
185W33 Page 022Transport spécial scolaire Approbation de l'avenant N°2 au contrat - Registre 185W33 Page 022 - Délibération
185W33 Page 024Transport spécial scolaire Approbation de l'avenant N°2 au contrat - Registre 185W33 Page 024 - Délibération
185W33 Page 026Avenant N°5 au marché d'exploitation des installations de chauffage - Registre 185W33 Page 026 - Délibération
185W33 Page 028Ecole Pont du Forest-Acceptation d'une indemnité d'assurance sur un sinistre du à la sécheresse - Registre 185W33 Page 028 - Délibération
185W33 Page 030Subvention exceptionnelle au secours populaire français pour venir en aide aux sinistres d'Amérique centrale - Registre 185W33 Page 030 - Délibération